La pollution atmosphérique comprend les particules de taille inférieure ou égale à 10 µm (PM₁₀) et à 2,5 µm (PM_2,5). Leur impact sur la santé à court et à long termes est reconnu. La réglementation française définit des seuils journaliers d’information (50 µg/m³) et d’alerte (80 µg/m³) pour les PM₁₀. Une directive européenne prescrit également des valeurs à ne pas dépasser sur la journée ou l’année.

S’appuyant sur l’état des connaissances des effets des particules sur la santé à partir des publications les plus récentes et sur une évaluation d’impact sanitaire de différents scénarios de diminution de la pollution particulaire en France, le HCSP recommande les valeurs suivantes:

• objectifs de qualité de l’air (moyenne annuelle) : 15 µg/m³ pour les PM_2,5 ; 25 µg/m³ pour les PM₁₀ ;
• seuils d’information (moyenne journalière) : 30 µg/m³ pour les PM_2,5 ; 50 µg/m³ pour les PM₁₀ ;
• seuils d’alerte (moyenne journalière) : 50 µg/m³ pour les PM2.5 ; 80 µg/m³ pour les PM₁₀ ;

Le HCSP souligne qu’une politique centrée sur la gestion des « pics » a peu d’impact sur l’exposition au long cours de la population et que la priorité doit être donnée à la réduction des expositions chroniques.

Il propose diverses améliorations des procédures, outils et circuits d’information actuels et formule les messages sanitaires destinés respectivement aux personnes vulnérables et à l’ensemble de la population, selon les concentrations des particules dans l’air.

Le HCSP recommande une représentation des niveaux des particules mesurés au cours des 365 derniers jours au moyen d’une « chronique des dépassements des seuils journaliers », donnant une bonne lisibilité publique de la qualité de l’air dans une agglomération et permettant des comparaisons dans le temps et entre villes. Il rappelle que la communication sur la qualité de l’air et sur les efforts visant à la garantir doit être régulière, l’occurrence des « pics » journaliers devant être considérée comme l’opportunité de réactiver la vigilance pour l’atteinte de cet objectif. Dès que les outils de modélisation le permettront, des procédures devraient être mises en œuvre pour informer les populations résidant dans les zones les plus exposées à des sources locales de pollution.

Cette étude répond à une saisine conjointe de la Direction générale de la santé (ministère en charge de la Santé) et de la Direction générale de l’énergie et du climat (ministère en charge de l’Environnement).