Expérimentation du réemploi des emballages des DASRIA et de la valorisation ou du recyclage de ces déchets

Membres

Membres

Rémy Collomp, Pharmacien au CHU de Nice, rapporteur

Luc Ferrari, Membre de la Cs-RE du HCSP

Jean-François Gehanno, Professeur de médecine du travail au CHU de Rouen

Didier Lecointe, Membre de la Cs-3SP du HCSP

Gilbert Mounier, Membre de la Cs-3SP du HCSP

Bruno Pozzetto, Membre de la Cs-MIME du HCSP

Fabien Squinazi, Président de la Cs-RE du HCSP, pilote du GT

France Wallet, Membre de la Cs-RE du HCSP

Déclarations publiques d’intérêt

Déclarations publiques d'intérêt de Expérimentation du réemploi des emballages des DASRIA et de la valorisation ou du recyclage de ces déchets  (288 ko)

Publications

Avis relatif au projet d'arrêté portant sur les modalités d’autorisation, de suivi et d’évaluation de l’expérimentation du réemploi des emballages des DASRIA et de la valorisation ou du recyclage de ces déchets

Procedures for authorising, monitoring and evaluating the pilot scheme for the reuse of DASRIA packaging and the recovery or recycling of such waste