Prothèses à pile exonérées de l’obligation d’explantation avant mise en bière

Membres

Membres

Rémy Collomp, Pharmacien au CHU de Nice

Luc Ferrari, Membre de la CsRE du HCSP

Jean-François Gehanno, Professeur de médecine du travail au CHU de Rouen

Didier Lecointe, Membre de la Cs-3SP du HCSP

Gilbert Mounier, Membre de la Cs-3SP du HCSP

Bruno Pozzetto, Membre de la Cs-MIME du HCSP

Fabien Squinazi, Président de la Cs-RE du HCSP, pilote du GT

France Wallet, Membre de la Cs-RE du HCSP

Déclarations publiques d’intérêt

Déclarations publiques d'intérêt de Prothèses à pile exonérées de l’obligation d’explantation avant mise en bière  (298 ko)

Publications

Avis relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 décembre 2017 fixant la liste des prothèses à pile exonérées de l’obligation d’explantation avant mise en bière prévue l’article R2213-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT)